Règlements sur la sécurité des véhicules automobiles - Contenu

• Sections 1-2.1 - Titre abrégé et interprétations
• Sections 3-5 - Marque nationales de sécurité
• Section 5.1 - Transport interprovincial
• Section 5.2 - Poids nominal brut du véhicule
• Sections 6-7 - Étiquette de conformité
• Section 8 - Véhicule réalisé à partir d'un châssis-cabine
• Section 9 - Véhicule modifié
• Section 10 - Dossiers
• Section 11 - Document d'importation
• Sections 12 - Importation d'un véhicule acheté aux États-Unis
• Sections 13-14 - Demandes de dispense
• Section 15 - Renseignements relatifs aux défauts
• Section 15.1 - Méthodes d'essai
• Sections 16-17 - Documents de normes techniques
• Annexe I - Symbole de sécurité
• Annexe II - Formulaire d'autorisation ministérielle
• Annexe III - Normes de sécurité et catégories de véhicules

Annexe IV

Partie I

• Norme 100 - Définitions

• Norme 101 - Emplacement et identification des commandes et des affichages
• Norme 102 - Fonctions de la commande de la boîte de vitesses
• Norme 103 - Dégivrage et désembuage du pare-brise
• Norme 104 - Système essuie-glace et lave-glace
• Norme 105 - Systèmes de freins hydrauliques
• Norme 106 - Boyaux de frein
• Norme 107 - Surfaces réfléchissantes
• Norme 108 - Système d'éclairage et dispositifs rétroréfléchissants
• Norme 108.1 - Autres projecteurs
• Norme 110 - Choix des pneumatiques et des jantes
• Norme 111 - Miroirs
• Norme 112 - Dispositifs couvre-phares
• Norme 113 - Système d'attache du capot
• Norme 114 - Système de verrouillage
• Norme 115 - Numéro d'identification de véhicule
• Norme 116 - Liquides hydrauliques pour freins
• Norme 118 - Fenêtres, séparations et panneaux du pavillon à servocommande
• Norme 120 - Choix des pneus et des jantes pour les véhicules autres que les voitures de tourisme
• Norme 121 - Systèmes de freinage à air comprimé
• Norme 122 - Systèmes de freinage des motocyclettes
• Norme 123 - Commandes et affichages des motocyclettes
• Norme 124 - Système de commande d'accélération
• Norme 131 - Dispositifs de sécurité pour les piétons à proximité des autobus scolaires
• Norme 135 - Systèmes de freinage de voitures de tourisme

• Norme 201 - Protection des occupants
• Norme 202 - Appuie-tête
• Norme 203 - Protection du conducteur contre l'impact
• Norme 204 - Recul de la colonne de direction
• Norme 205 - Vitrages
• Norme 206 - Serrures de portes et composants de retenue de porte
• Norme 207 - Ancrage des sièges
• Norme 208 - Systèmes de retenue des occupants en cas de collision frontale
• Norme 209 - Ceintures de sécurité
• Norme 210 - Ancrage des ceintures de sécurité
• Norme 210.1 - Ancrages d'attache prêts à utiliser pour les ensembles de retenue
• Norme 212 - Cadre de pare-brise
• Norme 213.4 - Ensembles intégrés de retenue d'enfant et coussins d'appoint intégrés
• Norme 214 - Résistance des portes latérales
• Norme 215 - Pare-chocs
• Norme 216 - Résistance du pavillon à la pénétration
• Norme 217 - Fixation et ouverture des fenêtres d'autobus et issues de secours
• Norme 219 - Pénétration de la zone du pare-brise
• Norme 220 - Protection contre les tonneaux
• Norme 221 - Résistance des joints de carrosserie d'un autobus scolaire
• Norme 222 - Sièges pour passager d'autobus scolaire et protection en cas de collision

• Norme 301 - Étanchéité du système d'alimentation en carburant
• Norme 301.1 - Étanchéité du circuit d'alimentation en GPL
• Norme 301.2 - Étanchéité du circuit d'alimentation en GNC
• Norme 302 - Inflammabilité
• Norme 901 - Essieux
• Norme 903 - Spécifications du chariot de conversion de type C
• Norme 904 - Exigences pour l'attelage du chariot de conversion de type C
• Norme 905 - Dispositifs d'ancrage des chargements de remorque

• Norme 1100 - Exigences relatives aux émissions

• Norme 1106 - Émission de bruit

• Norme 1201 - Normes régissant les motoneiges
• Norme 1207 - Points d'attache
• Norme 1209 - Traîneaux de Motoneige

• Annexe VII

Annexe VIII